Règlement intérieur et Charte de Laïcité, les textes qui régissent l'école.

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Le règlement intérieur d’une école, maternelle ou élémentaire, définit l’ensemble des règles de vie de l’école. Il est issu du Règlement Départemental de l’Isère. Le règlement intérieur de l’école est un document éducatif : il place l’élève en situation d’apprentissage de la vie en société et de la citoyenneté en le rendant progressivement responsable.

Qui est concerné par le règlement intérieur de l’école ?
Le règlement intérieur d’une école définit les droits et les devoirs de chacun des membres de la communauté éducative :
- enseignants et personnels
- parents et élèves
- partenaires et intervenants extérieurs

 

Règlement intérieur de l' école de Monteynard, validé par le premier CE de l'année scolaire 2024-2025 :

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- Vous  trouverez ici la charte de la laïcité commentée et explicitée :
http://cache.media.eduscol.educatio...

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Deux documents à votre disposition:

-  Règlement Départemental de l'Isère en vigueur depuis juin 2025

- Pour info:  le Règlement Départemental de la Savoie de 2015. Il n'est pas actualisé, mais son intérêt est d'avoir les liens, renvoyant au code de l'éducation, actifs.

Règlement Départemental de l'isère (juin 2025)
RD de Savoie 2015 (avec liens Code Education)
Publié le 26/10/2025
Modifié le 26/10/2025